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Historique
En 1920, la Chambre de commerce
internationale (CCI) a constaté que les partenaires commerciaux
avaient une interprétation différente des termes commerciaux. Ces
termes indiquent comment les parties, le vendeur et l’acheteur,
peuvent se répartir les coûts et les risques du transport et qui a
la responsabilité du dédouanement à l’exportation et à
l’importation. Cela a conduit à l’élaboration par la CCI, des règles
uni€ormes pour l’interprétation des termes commerciaux
La première version des incoterms
date de 1936. Il s’agissait de normaliser les termes commerciaux
utilisés pour le transport des marchandises par mer
(FOB : « Free on board », Franco à bord ; CIF : « cost, insurance
and Freight », coût, assurance et fret).
En 1953, une deuxième version
constitue une révision approfondie. En 1967, apparaissent les
incoterms DAF (« delivered at Frontier ») et DDP (« delivered duty
paid ») en fonction duquel l’acheteur n’a qu’une prestation
minimale. En 1976, le premier incoterm adapté au transport aérien
apparaît.
En 1980, la CCI tient compte du
changement profond dans le transport international qu’apporte le
développement du conteneur.
De nouveaux incoterms
apparaissent alors, ils sont adaptés au transport intermodal. La
version de 1990 intègre l’EDI (échange de données informatisées) ;
celle de l’année 2000 apporte une simplification dans la
répartition des frais de chargement et de déchargement (incoterms
multimodaux). Elle améliore aussi la cohérence : la responsabilité
du dédouanement est renversée en FAS (« Free alongside ship ») –
c’est au vendeur de l’effectuer à l’exportation – comme en DEQ (« delivered
ex quay ») c’est à l’acheteur d’assurer le dédouanement à
l’importation.
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